l'adage l'accessoire suit le principal, dans le cadre des intérêts
L'adage "l'accessoire suit le principal" est un concept important dans le domaine du droit, qui stipule que les éléments accessoires d'une créance sont soumis aux mêmes règles juridiques que la créance principale. Dans le cadre des intérêts accumulés sur un compte Euroclear en droit belge, cela renvoie à la question de savoir si les intérêts générés par des investissements ou des dépôts sur ce type de compte doivent être considérés comme indissociables des fonds en question.
Cependant, la recherche actuelle n'a pas fourni de réponse directe ou de lien spécifiquement consacré à l'application de cet adage en rapport avec Euroclear ou les intérêts des comptes en droit belge. On trouve des articles abordant ce principe dans un contexte plus général, notamment en droit fiscal, où l'application stricte du droit peut parfois déroger au principe selon lequel l'accessoire suit le principal (voir par exemple l'article sur le site d'Afschrift ici).
Pour une analyse approfondie de la relation entre le principal et l'accessoire notamment dans le cadre des services bancaires, des documents académiques tels que celui de KU Leuven peuvent offrir des perspectives sur des questions juridiques similaires sans nécessairement traiter Euroclear spécifiquement (accessible ici).
En résumé, bien que le principe "l'accessoire suit le principal" soit un pilier du droit, son application dans le contexte des intérêts des comptes Euroclear n'est pas clairement établie dans la documentation actuelle, et des recherches supplémentaires pourraient être nécessaires pour étoffer cette compréhension dans le cadre du droit belge.
Sources
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